Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • autre
  • facebook
  • autre
janville-fr.net15.eu
  • Notre ville
    • Vie municipale
      • Conseil municipal
      • Démarches administratives
      • Coeur de Beauce
    • Communication
      • Compte-rendu de conseils
      • Bulletin municipal et Le Petit Janvillois
      • Marchés Publics
      • Panneau Pocket
    • Equipements publics
      • Espace Thierry la Fronde
      • Location salles des fêtes
      • EHPAD
      • Maison de Santé
    • Urbanisme
      • Déclaration d'urbanisme
      • Enquêtes publiques
  • Vivre ici
    • Vie pratique
      • Services à la population
      • La Poste
      • Gendarmerie
      • Déchetterie
      • Ordures ménagères
      • Transports
    • Enfance & jeunesse
      • Etablissements scolaires privés-publics
      • Restaurant scolaire
      • Accueil de Loisirs
      • Relais Petite Enfance (RPE)
      • Garde d'enfants
    • Vie économique
      • Commerces & Entreprises
      • Marché
    • Solidarité
      • CCAS
      • Les Restos du Coeur
  • Se divertir
    • Loisirs
      • Associations
      • Comité des Fêtes
      • Ecole de musique
      • Médiathèque
      • Animations et vie culturelle
    • Patrimoine et tourisme
      • La motte du Puiset
      • Eglises & Chapelle
      • Espace des seigneurs du Puiset
      • Tympan de Mervilliers
      • Monument Colardeau
    • Aux alentours
      • Maison du Tourisme Coeur de Beauce Orgères-en-Beauce
      • Musée de la Guerre 1870 Loigny-la-Bataille
      • L'Éole - Salle culturelle - Gommerville
      • Programme Saison culturelle
  • MON PROFIL
    • Je suis un parent
    • Je suis une association
    • Je suis un nouvel arrivant
    • Je suis un visiteur

Bienvenue
en plein coeur de Beauce

Champs et éoliennes
à l'horizon

Patrimoine
touristique

  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

Mairie de Janville en Beauce
15 Place Martroi
28310 Janville-En-Beauce

Tél. : 02 37 90 00 53

Nous contacter par email

Ouverture du secrétariat de mairie 

Lundi, mardi, jeudi et vendredi
9h00-12h00 | 13h45-17h00
Mercredi : 9h00 - 12h00

 

  • MENTIONS LÉGALES
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser